Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIPLAN
Numéro de dépôt :
1705174
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
08/10/2001
Présentation de la marque BIPLAN
Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « BIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIPLAN est expirée depuis le 8 octobre 2001.
STEFES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15